Codes CPV et CFC

CPV : le vocabulaire de l'UE

CPV signifie «Common Procurement Vocabulary», le vocabulaire commun pour les marchés publics de l'Union européenne. Chaque appel d'offres indique la classification CPV pertinente et, pour les services, aussi la classification CPC des Nations Unies (LMP art. 35, let. b).

Un code CPV compte huit chiffres et un chiffre de contrôle. Plus les premiers chiffres concordent, plus les prestations sont proches. Les deux premiers chiffres désignent la division : 45 pour les travaux de construction, 03 à 44 et 48 pour les fournitures, 50 à 98 pour les services.

CFC, eCCC et CAN : la classification de la construction

Dans la construction, beaucoup d'appels d'offres indiquent aussi des codes du CRB : le code des frais de construction (CFC), les codes des coûts de construction pour le bâtiment et le génie civil (eCCC-Bât, eCCC-GC) et le catalogue des articles normalisés (CAN).

Dans le CFC, par exemple, 211 désigne les travaux de l'entreprise de maçonnerie, 23 les installations électriques, 25 les installations sanitaires et 285 les traitements des surfaces intérieures comme la peinture.

Utiliser les codes

TEXFY attribue chaque appel d'offres aux prestations d'après le titre, la description et le code CPV ou CFC. Vous choisissez une fois vos prestations au lieu de gérer des codes.

• Cherchez le début d'un code plutôt qu'un code précis : vous trouvez ainsi aussi les prestations apparentées.
• Tenez compte de plusieurs codes : un appel d'offres peut comporter des parts de construction, de fournitures et de services.
• Les codes ne sont pas toujours posés avec précision. Lisez donc aussi le titre et la description.