Modifié selon simap : Données du projet, Adresse de remise, Délai de remise, Obtention des documents, Ouverture des offres
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Avec un profil gratuit, TEXFY compare cet appel d'offres à vos prestations et à vos cantons : note de pertinence de A à E et recommandation motivée.
Délai serréImportant
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Références exigéesÀ noter
Pour l'aptitude, il vous faut des projets de référence comparables. Vérifiez le nombre, l'ancienneté et l'ampleur.
Publication rectifiéeÀ noter
L'adjudicateur a modifié des indications. Seule la version actuelle fait foi.
Sous-traitance limitéeBon à savoir
La publication limite le recours à des sous-traitants, par exemple en part ou par une autorisation.
Sur papier uniquementBon à savoir
Dépôt par la poste ou remise sur place. Prévoyez le délai d'acheminement et vérifiez si le timbre postal ou la réception fait foi.
Pas de variantesBon à savoir
Seule l'offre demandée compte ; les variantes proposées par le soumissionnaire ne sont pas admises.
Le projet de contournement de la ville du Locle est un nouvel aménagement et consiste en un évitement en tunnel par le Nord (un tube bidirectionnel avec galerie de sécurité), qui débute vers la gare Col des Roches (site de la carrière des Granges) pour aboutir à la jonction existante du Crêt-du-Locle. Le périmètre de l’étude comprend l’ensemble du contournement du Locle (N20).
L’office fédéral des routes (OFROU) a débuté le projet et organisé les appels d’offres mandataires en 2020-21. L’évolution du projet et l’ampleur des prestations à réaliser implique que certains lots de mandataires ne pourront pas aller jusqu’à la mise en service, c’est le cas pour le lot 1 « Gestion des matériaux » objet de la présente remise en appel d’offres.
L'objet du présent appel d'offre porte sur les prestations d'APR et DLT pour la gestion des matériaux sur l’ensemble du projet N20- Contournement du Locle. Les phases concernées vont de la phase 41 (appel d’offres) à la phase 53 (mise en service).
Pauschal- und Globalangebote und/oder Angebote mit Zeitmitteltarif werden ausgeschlossen.
- Die Angebote sind vollständig ausgefüllt einzureichen.
- Abänderungen am Angebotstext sind nicht zulässig
- Teilangebote sind ungültig und scheiden aus der Bewertung aus.
Appréciation de TEXFY : Produits, installations, quantités, spécifications techniques et exclusions ne sont pas des champs structurés de la publication. TEXFY n'analyse pas le texte libre à ce sujet : à vérifier dans le texte original et dans les documents d'appel d'offres.
Die Fragen müssen in deutscher, französischer, italienischer Sprache auf anonymer Art im Forum simap.ch der ent-sprechenden Ausschreibung gestellt werden. Die Antworten werden ausschliesslich über diese Plattform bis zum 03.09.2026 beantwortet. Das Herunterladen der Antworten liegt unter der Verantwortung des Anbieters. Es wird keine Warnung gesendet. Fragen die nach der Eingabefrist eingereicht werden, werden nicht beantwortet.
Das Datum der Offertenöffnung ist provisorisch. Die Offertenöffnung ist nicht öffentlich. Die Anbieter erhalten ein anonymisiertes Offertöffnungsprotokoll der Angebote.
Die Begehung findet am 11.08.2026 de 13h30 à 17h statt. Treffpunkt : Büro les Calame 5, 2400 Le Locle
Die Begehung ist nicht obligatorisch, aber kein Anbieter kann uns ein Mangel an Informationen über die örtlichen Ge-gebenheiten unterstellen.
Die Anmeldung zur Begehung hat per E‑Mail bis spätestens 07.08.2026, 12:00 Uhr, an folgende Adresse zu erfolgen: marchespublics.estavayer@astra.admin.ch.
Der Betreff der Anmelde‑E‑Mail hat folgenden Vermerk zu enthalten:
N20.71 180010 – APR+DLT Materialbewirtschaftung Phasen 41 bis 53 (ID 11989) – Anmeldung zur Begehung
Die Namen sowie die Kontaktdaten (E‑Mail und Telefonnummer) der teilnehmenden Personen sind ebenfalls in der Anmelde‑E‑Mail anzugeben
Par la poste ou remise sur place
Office fédéral des routes OFROU, Division Infrastructure routière Ouest, filiale Estavayer-le-LacN20.71 MP-180010 - 11989 - Nicht öffnen – OffertenunterlagenRoute de la Gare 931470 Estavayer-le-LacSource : indications simap
Bezugsquelle für Ausschreibungsunterlagen
Ausschliesslich auf simap.ch
Die unten genannten Dokumente können auf simap.ch bis zur Frist für die Einreichung des Angebots heruntergeladen werden:
P0_Cahier d'offre
P1.1_Projet de contrat
P1.2 Conditions générales KBOB
P2_Code de conduite
P3_Comportement sur les RN
P4_Cahier des charges
P5_Dossier technique
Non indiqué: La publication ne contient rien à ce sujetAbsent des données de publication : Documents à remettre.
1 CAPACITÉ TECHNIQUE DU SOUMISSIONNAIRE
Appréciation de TEXFY : Ce que cela signifie : Capacité – si vous disposez de suffisamment de personnel, de machines et de moyens pour le mandat.
Q1.1 Référence du soumissionnaire
Exigences :
Le soumissionnaire doit démontrer qu’il a les compétences et l’expérience nécessaires pour mener à bien le projet.
Eléments de preuve :
Onglet Q1.1 du cahier d’offre
Un projet de complexité comparable dans le domaine spécialisé, déjà réalisé, en indiquant les dates, le montant de l’investissement global du projet, les prestations effectuées ainsi qu'une personne de référence, autorisée à fournir des informations, qui peuvent attester de la qualité des prestations du soumissionnaire. Pour des prestations réalisées en consortium ou en sous-traitance, le soumissionnaire indiquera la nature des tâches réalisées par ses soins et la part en pourcentage de ses prestations, sur l’ensemble des prestations. Ces informations doivent être insérées dans le cahier d’offre
Si une seule référence ne suffit pas à couvrir l’intégralité des phases prévues dans les prestations mises en soumission, une seconde référence est acceptée.
Q1.2 Sous-traitance
Exigences :
Le soumissionnaire doit en principe fournir les prestations caractéristiques mais peut faire appel à des sous-traitants jusqu’à maximum 50% en valeur des prestations demandées.
Eléments de preuve :
Onglet Q1.2 du cahier d’offre
Attestation en % des parts de prestation par les sous-traitants
2 CAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU SOUMISSIONNAIRE
Q2.1 Chiffre d'affaires
Exigences :
La situation économique du soumissionnaire est saine, pérenne et lui permet d’assurer les prestations pendant toute la durée du contrat. Le chiffre d’affaires annuel du soumissionnaire doit ainsi représenter au moins le double du montant du marché ventilé sur la durée des prestations.
Le chiffre d'affaires annuel est compris hors TVA
Dans le cas d’une communauté de soumissionnaires, indiquer le chiffre d’affaires des partenaires et le total cumulé.
Indiquer le chiffre d’affaires du dernier exercice ou la moyenne des 3 dernières années.
Eléments de preuve :
Attestation Q2.1 du cahier d’offre
Q2.2 Documents à remettre
Exigences :
Le soumissionnaire doit respecter :
- Les dispositions relatives à la protection des travailleurs et les conditions de travail, les obligations en matière d’annonce et d’autorisation mentionnées dans la loi sur le travail au noir ainsi que les dispositions relatives à l’égalité de traitement salariale entre femmes et hommes ;
- Les prescriptions légales relatives à la protection de l’environnement et à la préservation des ressources naturelles ;
- S’il confie les mandats qui lui ont été attribués, ou des parties de ces mandats à des tiers, il est tenu d'exiger que ces derniers s'engagent par écrit à respecter les principes susmentionnés :
- L’ordonnance instituant des mesures en lien avec la situation de l’Ukraine et transmettre les informations sur son identité et la composition de ses organes (RS 946.231.176.72).
Il doit prouver l’exactitude de son nom, sa domiciliation ainsi que la composition de ses organes.
Eléments de preuve :
Onglet Q2.2 du cahier d’offre : Déclaration volontaire du soumissionnaire
Onglet Q2.2 du cahier d’offre : Déclaration en ce qui concerne les interdictions concernant les marchés publics conformément à l’art. 29c de l’ordonnance instituant des mesures en lien avec la situation en Ukraine
Onglet Q2.2 du cahier d’offre : Extrait du registre du commerce
Q2.3 Attestations à remettre après le dépôt de l'offre
Exigences :
Le soumissionnaire doit prouver que sa situation économique est saine pendant toute la durée des prestations en indiquant que :
- Il n’est pas surendetté ni en faillite,
- Il respecte ses obligations en matière d’assurances sociales ;
- Il paie ses contributions fiscales (à la source, communales, cantonales et fédérales) et dans les délais imposés ;
- Il bénéficie d’une assurance responsabilité civile professionnelle dont le montant est au moins équivalent à celui figurant dans le projet de contrat.
Eléments de preuve :
Onglet Q2.3 du cahier d’offre
Sur demande du pouvoir adjudicateur, les attestations ci-dessous, datées de moins de 3 mois au moment de la demande, seront remises par le soumissionnaire (pour chaque société en cas de communauté de soumissionnaires) dans un délai de 7 jours :
- Attestation de l’office des faillites indiquant que la société n’est pas en liquidation ;
- Extrait du registre des poursuites ;
- Dernier rapport de révision ;
- Justificatifs des paiements actuels pour AVS/AI/APG/AC/LPP et SUVA ;
- Attestations fiscales (paiement des impôts communaux, cantonaux, fédéraux directs, TVA et impôts à la source)
- Attestation (s) d’assurance responsabilité civile professionnelle pour les dommages et les montants de couverture comme précisés dans le projet de contrat.
3 APTITUDES ET DISPONIBILITÉS DES PERSONNES-CLÉS
Q3.1 Références des personnes-clés
Exigences :
Le soumissionnaire doit démontrer que la / les personne (s) -clé (s) a, dans une fonction équivalente ou dans une fonction d’adjoint, les compétences et l’expérience indispensables à la réussite du projet.
Est considéré comme personne-clé :
- le chef de projet
- le responsable de la DLT
Eléments de preuve :
Une référence par personne-clé relative à un projet de complexité comparable dans le même domaine spécialisé, déjà réalisé, indiquant la période, l’investissement global du projet, les prestations effectuées et l'interlocuteur (mandant) autorisé à fournir des renseignements. Si une seule référence ne suffit pas à couvrir l’intégralité des phases prévues dans les prestations mises en soumission, une seconde référence est acceptée.
Onglet Q3.1 du cahier d’offre
Références des personnes-clés
Q3.2 Disponibilité
Exigences :
Le soumissionnaire doit apporter la preuve que les personnes-clés seront disponibles et proactives pour ce projet pendant toute la durée des prestations. La disponibilité des personnes-clés pour le présent appel d’offres doit être supérieure ou égale à la disponibilité minimale exigée par le pouvoir adjudicateur pendant les deux premières années du contrat.
Si le soumissionnaire participe simultanément à plusieurs procédures en cours impliquant les mêmes personnes-clés, le soumissionnaire peut désigner des personnes-clés de substitution.
Celles-ci ne seront évaluées que si les personnes-clés initiales ne disposent plus de la disponibilité exigée en raison de leur implication dans d’autres marchés adjugés en cours de procédure. Dans ce cas, les personnes-clés devenues indisponibles pour cette raison ne seront pas prises en compte. Tous les documents exigés doivent figurer dans l’offre soumise pour toutes les personnes-clés.
Est considéré comme personne-clé :
- le chef de projet
- le responsable de la DLT
Eléments de preuve :
Onglet Q3.2 du cahier d’offre
Enumération et description détaillée des contraintes de temps imposées par leurs autres projets ou activités dans lesquels les personnes clés ont déjà des engagements prévus ou effectifs.
Q3.3 Exigences linguistiques
Exigences :
Les personnes-clés doivent pouvoir communiquer avec les responsables du projet ainsi que tous les partenaires et acteurs qui participeront d’une manière ou d’une autre dans le projet. Les personnes-clés doivent avoir au moins le niveau de maîtrise du français suivant :
Chef de projet : C1
Responsable de la DLT : B2
Eléments de preuve :
Pour des questions de compréhension avec le pouvoir adjudicateur, le soumissionnaire doit impérativement pouvoir justifier que la personne-clé, au travers de son CV, dispose d’un niveau de maîtrise du français au moins égal au niveau indiquée ci-dessus. Ce niveau relève du cadre européen commun de référence pour les langues édité par le Conseil de l’Europe (cf. onglet Niveaux européens).
Onglet Q3.3 du cahier d’offre
Le soumissionnaire devra remplir les tableaux « Exigences linguistiques » des documents de l’offre et joindre au CV tout certificat du niveau ou équivalent ou fournir les explications suffisantes pour justifier les niveaux atteints.
Alle wirtschaftlich und technisch leistungsfähigen Firmen, die nachfolgende Eignungsnachweise erbringen, sind aufge-rufen, ein Angebot in CHF zu unterbreiten:
Technische Fähigkeiten des Anbieters
Wirtschaftliche und finanzielle Fähigkeiten des Anbieters
Fähigkeit und Verfügbarkeit der Schlüsselpersonen
Die Eignungskriterien müssen nicht vom einzelnen Anbieter, sondern von der Gemeinschaft erfüllt werden, ausser wenn sich ein Kriterium, bspw. die Zertifizierung, ausdrücklich auf die einzelnen Anbieter bezieht.
Die nachfolgenden Eignungsnachweise / Bestätigungen müssen zusammen mit den vorgegebenen Angebotsunterlagen eingereicht werden, da ansonsten nicht auf das Angebot eingegangen werden kann.
Die Anbieter werden gebeten, die Hinweise im Angebotsheft, das mit den Ausschreibungsunterlagen ausgehändigt wird, bezüglich der einzureichenden Nachweise und zur Anordnung dieser Nachweise zu befolgen.
C1 PERSONNES-CLÉS : QUALIFICATION PAR RAPPORT AUX EXIGENCES DU PROJET
15 %
Appréciation de TEXFY : Ce que cela signifie : Personnel – la qualification et l'expérience des personnes qui exécutent le mandat, par exemple la direction de projet.
C1.1 Chef de projet [15%]
Eléments de preuve :
- Références de la personne dans une fonction similaire (en tant que responsable ou d'adjoint) pour un projet de complexité comparable dans le même domaine spécialisé
- CV de la personne clé (diplômes, attestations, projets de référence, phases réalisées, parcours professionnel)
Eléments de jugement :
- Formation de base et continue, membre de commissions d'expert en relation avec les domaines concernés par le projet.
- Expérience : nombre d'années d'expérience dans les domaines concernés par le projet, adéquation des projets de références en relation avec le marché, fonctions exercées dans les projets de référence. Qualité des prestations fournies dans les projets de référence.
C1.2 Responsable DLT
15 %
Appréciation de TEXFY : Ce que cela signifie : Personnel – la qualification et l'expérience des personnes qui exécutent le mandat, par exemple la direction de projet.
Eléments de preuve :
- Références de la personne dans une fonction similaire (en tant que responsable ou d'adjoint) pour un projet de complexité comparable dans le même domaine spécialisé
- CV de la personne-clé (diplômes, attestations, projets de référence, phases réalisées, parcours professionnel)
Eléments de jugement :
- Formation de base et continue, membre de commissions d'expert en relation avec les domaines concernés par le projet.
- Expérience : nombre d'années d'expérience dans les domaines concernés par le projet, adéquation des projets de références en relation avec le marché, fonctions exercées dans les projets de référence. Qualité des prestations fournies dans les projets de référence.
C1.3 Adjoint Responsable DLT
10 %
Appréciation de TEXFY : Ce que cela signifie : Personnel – la qualification et l'expérience des personnes qui exécutent le mandat, par exemple la direction de projet.
Eléments de preuve :
- Références de la personne dans une fonction similaire (en tant que responsable ou d'adjoint) pour un projet de complexité comparable dans le même domaine spécialisé
- CV de la personne-clé (diplômes, attestations, projets de référence, phases réalisées, parcours professionnel)
Eléments de jugement :
- Formation de base et continue, membre de commissions d'expert en relation avec les domaines concernés par le projet.
- Expérience : nombre d'années d'expérience dans les domaines concernés par le projet, adéquation des projets de références en relation avec le marché, fonctions exercées dans les projets de référence. Qualité des prestations fournies dans les projets de référence.
- Maîtrise de la langue française : la personne doit pouvoir justifier au travers de son CV, d'un niveau de maîtrise du français au moins égal au niveau B2. Ce niveau relève du cadre européen commun de référence pour les langues édité par le Conseil de l'Europe (cf. onglet Q3.3 Niveaux européens du cahier d'offre).
C2 ANALYSE DES TÂCHES, DES RISQUES ET DE LA DURABILITÉ, PROPOSITION DE MARCHE À SUIVRE, CONCEPT DE GESTION DE LA QUALITÉ, PLAUSIBILITÉ DE L'OFFRE, CARACTÈRE INNOVANT
15 %
Appréciation de TEXFY : Ce que cela signifie : Plausibilité – si le prix et la prestation de votre offre concordent de manière compréhensible.
C2.1 Qualité
Eléments de preuve :
- Analyse des tâches
- Proposition de marche à suivre
- Analyse des risques et de la durabilité
- Caractère innovant
Eléments de jugement :
Analyse des tâches :
- Identification des conditions cadres liées au projet
- Identification des tâches principales et spécifiques liées au mandat mis en soumission
Propositions de marche à suivre :
- Pertinence et efficience de la marche à suivre proposée pour le déroulement du mandat mis en soumission
-Identification et description des opportunités d'optimisation du projet
- Pertinence et adéquation de la présentation du concept de gestion des matériaux comme soutient à la planification et la prise de décision
- Gestion financière des travaux et gestion des avenants
Analyse des risques et de la durabilité:
- Identification des risques spécifiques au projet et pertinence des mesures associées
- Identification et concrétisation des enjeux et des risques en matière de développement durable
Caractère innovant:
- Propositions et descriptions de solutions novatrices
C2.2
15 %
Appréciation de TEXFY : Ce que cela signifie : Plausibilité – si le prix et la prestation de votre offre concordent de manière compréhensible.
C2.2 Organisation
Eléments de preuve :
- Organisation du projet (Organigramme et CV des collaborateurs en catégorie I de l'organisation du soumissionnaire pour le mandat, planification de l’engagement des ressources)
- Gestion de la qualité dans le cadre du projet
- Plausibilité de l'offre
Eléments de jugement :
Organisation du projet :
- Pertinence et efficience de l'organisation du soumissionnaire pour le déroulement du mandat mis en soumission
- Identification des flux décisionnels et d'information
- Identification de l’engagement des ressources durant le mandat
- Pertinence de la composition de l’équipe DLT résidente
Gestion de la qualité :
- Adéquation des outils et méthodologie pour la gestion de la qualité
Plausibilité de l'offre:
- Adéquation des personnes (fonctions) représentées dans l'organigramme avec les tâches du mandat
Pour toutes les preuves :
- Esprit de synthèse
- Clarté des documents
C3 Prix
30 %Critère du prix
Appréciation de TEXFY : Ce que cela signifie : Prix – combien coûte votre offre. En général, l'offre la moins chère obtient le maximum de points, les plus chères moins.
Eléments de preuve :
- Montant de l’offre financière
Eléments de jugement :
Le prix considéré pour l'évaluation est le montant de l’offre avec rabais, sans escompte et sans TVA, après contrôle par le mandataire du MO et correction des erreurs arithmétiques.
L’évaluation des prix se fait selon la méthode suivante :
La note maximale (5) est attribuée à l’offre révisée au prix le plus bas. Les offres, dont le prix est supérieur de 100 % ou plus à celui de l’offre la plus basse, obtiennent la note 0. Entre deux, l’évaluation est linéaire et tient compte des centièmes.
Die Angaben betreffend Zuschlagskriterien müssen zusammen mit den (vorgegebenen) Angebotsunterlagen einge-reicht werden.
Bewertung anderen Zuschlagskriterien als den Preis:
Die Bewertung wird immer in Form von Noten angegeben 0 - 5
0) Nicht beurteilbar /==/ Keine Angabe
1) Sehr schlecht erfüllt /==/ ungenügende, unvollständige Angaben
2) Schlecht erfüllt /==/ Angaben ohne ausreichenden Projektbezug
3) Erfüllt /==/ Den Anforderungen der Ausschreibung entsprechend
4) Gut erfüllt /==/ Qualitativ gut
5) Sehr gut erfüllt /==/ Qualitativ ausgezeichnet, sehr grosser Beitrag zur Zielerreichung
Punkteberechnung: Summe aller Noten multipliziert mit ihrer Gewichtung. Die Maximalpunktzahl ist : 5 (Höchste Note) x 100 = 500 Punkte.
Unter folgenden Bedingungen zugelassen:
- Die Bietergemeinschaft ist unter einer einfachen Gesellschaft eingegangen.
- Die Bietergemeinschaft zeigt auf, welches Mitglied das Projekt leitet, wer die technische Verantwortung und die finanzielle Führung übernimmt.
- Die Bietergemeinschaft erwähnt die Mitwirkung in % von jedem Mitglied. Die Subunter-nehmer werden in dieser Auf-teilung nicht berücksichtigt.
- Kein Mitglied der Arbeitsgemeinschaft kann weder im Angebot noch während der Aus-führung der Leistungen als Subunternehmer in Betracht gezogen werden.
- Nach der Abgabe des Angebots kann die Aufteilung der Mitglieder nicht mehr angepasst werden.
- Mehrfachbewerbungen von Anbietern in Bietergemeinschaften sind nicht zugelassen.
Das nicht respektieren der erwähnten Bedingungen kann zum Ausschluss des Angebotes führen.
Zugelassen, maximale Leistungserbringung durch den Subunternehmer 50 %.
Die Teilnahme von Subunternehmern an mehreren Angeboten ist zulässig.
Angaben betreffend Subunternehmer werden mitbewertet. Die charakteristische Leistung ist grundsätzlich vom Auftragnehmer zu erbringen.
Eine umfassende Liste der Subunternehmer muss zwingend beigelegt werden.
Die Anfangs- und Enddaten sind provisorisch. Eine Vertragsverlängerung kommt dann zum Tragen, wenn die erforderliche Kreditfreigabe, die Fristen für die Genehmigungsverfahren und/oder unvorhergesehene Umstände dies erfordern
Keine
Zahlungen erfolgen ausschliesslich in Schweizer Franken [CHF].
Zahlungsfrist: 45 Tage
Die Vergütung und die Preise umfassen sämtliche Leistungen, die in den Ausschreibungsunterlagen genannt und zur Vertragserfüllung notwendig sind.
Gemäß dem geplanten Vertragsentwurf und den Erläuterungen in der Leistungsbeschreibung.
Ausschluss
Angebote der Firma Sensor Elektronic GmbH, Adlikerstrasse 79, 8105 Regensdorf oder Angebote, an welchen sich die Sensor Elektronic GmbH in irgendeiner Weise beteiligt, sei es in Bietergemeinschaft, sei es als Subunternehmerin oder Lieferantin, werden gestützt auf Art. 44 Abs. 1 lit. h BöB vom Beschaffungsverfahren ausgeschlossen.
Angebote der Firma Marcel Gurtner Automation, Udelbodenstrasse 9, 6014 Luzern, CHE-169.723.675 oder Angebote, an welchen sich die Marcel Gurtner Automation in irgendeiner Weise beteiligt, sei es in Bietergemeinschaft, sei es als Subunternehmerin oder Lieferantin, werden gestützt auf Art. 44 Abs. 1 lit. h BöB vom Beschaffungsverfahren ausge-schlossen.
Alle Unternehmen, die an der Ausarbeitung der Studien im Zusammenhang mit den vorangegangenen Projektphasen beteiligt waren, sind zur Einreichung eines Angebots berechtigt (mit Ausnahme der unter Ziffer „Ausschluss, Vorbe-fassung“ genannten Unternehmen), einschliesslich der Unternehmen der derzeit mit Los 1 «Materialbewirtschaftung» beauftragten Arbeitsgemeinschaft 3+, namentlich:
Emch+Berger AG, Bern
Pagani + Lafranchi SA (heute Mawigroup), Bellinzona
Bilger + Partner AG (heute Mawigroup), Altdorf
Da sämtliche für das Verständnis des Mandats erforderlichen Unterlagen den Anbietern zugänglich sind, werden die Grundsätze der Transparenz und der Gleichbehandlung vollumfänglich eingehalten. Die Angebote werden aus-schliesslich auf Grundlage des Inhalts der Ausschreibungsunterlagen bewertet.
Keine
Critère 1
Appréciation de TEXFY : Ce que cela signifie : Expérience – si vous avez déjà réalisé des mandats comparables, attestés par des références.
Les soumissionnaires sont priés d'utiliser le cahier d'offre remis avec les documents d'appel d'offres pour ordonner les éléments de preuve.
1) Rémunération des offres, restitution des documents
L’élaboration des offres n’est pas rémunérée. Les dossiers d'offre ne sont pas retournés.
2) Réserve
Le marché sera octroyé sous réserve de la maturité du projet et/ou de la disponibilité des crédits.
3) Exclusion, préimplication
Sont exclues de la présente procédure les sociétés listées ci-après ainsi que toutes celles ayant un lien juridique ou économique étroit avec elle(s) :
- Le BAMO (Groupement OPAN-BG, OPAN concept SA et WSP Ingénieurs Conseils SA (anciennement BG Ingénieurs conseils SA)) en tant que BAMO sur le projet de contournement du Locle.
Le projet faisant l’objet de multiples appels d’offres mandataires, l’OFROU a défini des règles concernant les conflits d’intérêt entre les différents mandats/lots mis en appel d’offres. Les adjudicataires des appels d’offres des autres lots mis en soumission dans le cadre du projet N20 Contournement du Locle seront exclus, selon les indications données ci-après :
En cas d’adjudication potentielle de plusieurs mandats publiés en parallèle, le soumissionnaire donnera sa préférence en cas de conflit.
4) Rectification des offres
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rectifier les offres dans les conditions strictes énoncées à l’article 39 de la loi fédérale sur les marchés publics (RS 172.056.1 – LMP).
5) Evaluation des offres
Conformément à l’art. 40 LMP, étant donné que l’examen et l’évaluation approfondis des offres exigera des moyens considérables, l’adjudicateur se réserve le droit de soumettre toutes les offres à un premier examen sur la base des documents remis et les classer. Il choisira au moins les trois offres les mieux classées et les soumettra à un examen et à une évaluation détaillés.
6) Respect du droit du travail
Le pouvoir adjudicateur attribue des marchés publics en Suisse uniquement aux soumissionnaires garantissant le respect des dispositions sur la protection des travailleurs, des conditions de travail et l’égalité des salaires entre hommes et femmes.
Gegen diese Verfügung kann gemäss Art. 56 Abs. 1 des Bundesgesetzes über das öffentliche Beschaffungswesen (BöB) innert 20 Tagen seit Eröffnung schriftlich Beschwerde beim Bundesverwaltungsgericht, Postfach, 9023 St. Gallen, erhoben werden. Die Beschwerde ist im Doppel einzureichen und hat die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel sowie die Unterschrift der beschwerdeführenden Person oder ihrer Vertretung zu enthalten. Eine Kopie der vorliegenden Verfügung und vorhandene Beweismittel sind beizulegen.
Die Bestimmungen des Verwaltungsverfahrensgesetzes (VwVG) über den Fristenstillstand finden gemäss Art. 56 Abs. 2 BöB keine Anwendung.
Quelque chose est faux sur cette page, manque ou est mal traduit ? Nous examinons chaque signalement. Nous corrigeons nous-mêmes notre classement et nos traductions ; ce que simap publie, seul l'adjudicateur peut le modifier.
Avec Pro, une IA résume cet appel d'offres : prestations, exigences, conditions, dates et critères d'adjudication, avec chiffres clés, frise chronologique et pondération, chaque fois avec la citation littérale de la publication.
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