- Statut
- Ouvert, délai 10.12.2026, 12:00
- Avis
- Avis de marché26-109255Publié au BOAMP: 10.11.2026
- Type d'avis
- Marché entre 90 000 euros et les seuils européens
- Type de marché
- Service
- Procédure
- Procédure ouverte
- CPV
- 66515000 – Services d'assurance dommages ou pertes66516000 – Services d'assurance responsabilité civile66514110 – Services d'assurance de véhicules à moteur66513000 – Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier66512000 – Services d'assurances accidents et maladieDésignations CPV : © Union européenne, Office des publications (CPV 2008).
- Descripteurs du BOAMP
- Assurance
- Lieu d'exécution
- Châtenois-les-Forges, Région Franche-Comté, France
- Adjudicateur
- COMMUNE DE CHATENOIS-LES-FORGES, Chatenois-les-Forges, France
- Champ des accords (AMP de l'OMC)
- Non, l'AMP ne s'applique pas sous les seuils européens
TEXFY reprend les rectificatifs et les annulations du BOAMP : un délai reporté, dans la mesure où le rectificatif l'indique, et l'abandon. Seul l'avis publié au BOAMP fait foi.