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Traitement des déchets industriels banals issus des ménages (encombrants) et traitement des déchets industriels banals issus des entreprises

Service d'achat
SICTOMSED
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En bref

Délai
27.11.2026, 12:00encore 14 jours
Lieu
Ardèche, France
Procédure
Procédure ouverte

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Avec un profil gratuit, TEXFY compare cet appel d'offres à vos prestations et à vos cantons : note de pertinence de A à E et recommandation motivée.

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Appréciation de TEXFY : Risques et remarques

Les indications de la publication ne montrent pas de risque particulier. Les documents peuvent en contenir d'autres.

Appréciation de TEXFY : selon des règles fixes, sans IA. Toutes les autres indications proviennent de l'avis publié au BOAMP.

Repris du BOAMP : 10.11.2026, 22:58

Qu'est-ce qui est acquis ?

Étendue des prestations

Le BOAMP ne fournit pas de description pour cet avis. Elle figure dans l'avis et dans les documents de l'acheteur.

Données clés

Statut
Ouvert, délai 27.11.2026, 12:00
Avis
Avis de marché26-104992Publié au BOAMP: 28.10.2026
Type d'avis
Marché entre 90 000 euros et les seuils européens
Type de marché
Service
Procédure
Procédure ouverte
CPV
90513000 – Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereuxDésignations CPV : © Union européenne, Office des publications (CPV 2008).
Descripteurs du BOAMP
Déchets non ménagers (prestations)
Lieu d'exécution
Ardèche, Région Rhône-Alpes, France
Adjudicateur
SICTOMSED, Le cheylard, France
Champ des accords (AMP de l'OMC)
Non, l'AMP ne s'applique pas sous les seuils européens

TEXFY reprend les rectificatifs et les annulations du BOAMP : un délai reporté, dans la mesure où le rectificatif l'indique, et l'abandon. Seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

Source BOAMP

Source : BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), Direction de l'information légale et administrative (DILA), France, sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 10.11.2026. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

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