- Statut
- Ouvert, délai 16.11.2026, 12:00
- Avis
- Avis de marché26-102858Publié au BOAMP: 22.10.2026
- Type d'avis
- Marché entre 90 000 euros et les seuils européens
- Type de marché
- Service
- Procédure
- Procédure ouverte
- CPV
- 90513100 – Services d'élimination des ordures ménagèresDésignations CPV : © Union européenne, Office des publications (CPV 2008).
- Descripteurs du BOAMP
- Verre, Transport, Ordures ménagères (prestations), Prestations de services
- Lieu d'exécution
- Haut-Rhin, Région Alsace, France
- Adjudicateur
- Sivom Mulhouse Sud Alsace, Mulhouse, France
- Champ des accords (AMP de l'OMC)
- Non, l'AMP ne s'applique pas sous les seuils européens
TEXFY reprend les rectificatifs et les annulations du BOAMP : un délai reporté, dans la mesure où le rectificatif l'indique, et l'abandon. Seul l'avis publié au BOAMP fait foi.