Service · Prestations de transport
Services de transport routier – Service de transport périscolaire
encore 3 jours
Région Alsace, FranceCommunauté de Communes SUNDGAUPublié le 15.10.2026Procédure ouverte
Ouvert
- Service
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) – Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse.
- Service d'achat
- CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
En bref
- 16.12.2026, 16:00encore 33 jours
- Centre Hospitalier Louis Pasteur de Dole, France
- Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
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Appréciation de TEXFY : Risques et remarques
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Qu'est-ce qui est acquis ?
Étendue des prestations
Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse. La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.
Données clés
- Statut
- Ouvert, délai 16.12.2026, 16:00
- Avis
- Avis de marché789352-2026
- Type de marché
- Service
- Procédure
- Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
- CPV
- 60000000 – Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
- Lieu d'exécution
- Centre Hospitalier Louis Pasteur de Dole, Région Franche-Comté, France
- Adjudicateur
- CHU BESANCON FRANCHE-COMTE, BESANCON, France
- Champ des accords (AMP de l'OMC)
- Oui, au moins un lot : ouvert aux soumissionnaires de Suisse et des autres États parties à l'AMP
Source TED
Source : TED – Tenders Electronic Daily, Office des publications de l'UE. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis sur TED fait foi.
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