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Prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues

Service d'achat
Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne
Vers l'appel d'offres officiel(BOAMP, s'ouvre dans un nouvel onglet)

En bref

Délai
19.11.2026, 12:00encore 8 jours
Lieu
Loire, France
Type
Service
Procédure
Procédure ouverte

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Avec un profil gratuit, TEXFY compare cet appel d'offres à vos prestations et à vos cantons : note de pertinence de A à E et recommandation motivée.

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Appréciation de TEXFY : Risques et remarques

Appréciation de TEXFY : selon des règles fixes, sans IA. Toutes les autres indications proviennent de l'avis publié au BOAMP.

Repris du BOAMP : 10.11.2026, 22:58

Qu'est-ce qui est acquis ?

Étendue des prestations

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues Le montant maximum du lot 1 est de 22 000 euro(s) HT et le montant maximum du lot 2 est de 30 000 euro(s) HT pour la durée du marché 01 : Excursions à la journée tout compris. Excursions à la journée tout compris<br/> 02 : Distances longues. Distances longues<br/>

Données clés

Statut
Ouvert, délai 19.11.2026, 12:00
Avis
Avis de marché26-102816Publié au BOAMP: 22.10.2026
Type d'avis
Marché entre 90 000 euros et les seuils européens
Type de marché
Service
Procédure
Procédure ouverte
CPV
60172000 – Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur60140000 – Transport non régulier de passagersDésignations CPV : © Union européenne, Office des publications (CPV 2008).
Descripteurs du BOAMP
Prestations de services, Transport
Lieu d'exécution
Loire, Région Rhône-Alpes, France
Adjudicateur
Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne, Saint Etienne, France
Champ des accords (AMP de l'OMC)
Non, l'AMP ne s'applique pas sous les seuils européens

TEXFY reprend les rectificatifs et les annulations du BOAMP : un délai reporté, dans la mesure où le rectificatif l'indique, et l'abandon. Seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

Source BOAMP

Source : BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), Direction de l'information légale et administrative (DILA), France, sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 10.11.2026. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

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