Service · Prestations de transport
Services de transport routier – Service de transport périscolaire
encore 3 jours
Région Alsace, FranceCommunauté de Communes SUNDGAUPublié le 15.10.2026Procédure ouverte
Ouvert
- Service
Prestations de transports dans le temps scolaire des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Dole
- Service d'achat
- Ville de Dole
En bref
- 15.12.2026, 12:00encore 32 jours
- Jura, France
- Procédure ouverte
Une offre vaut-elle la peine ?
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Appréciation de TEXFY : Risques et remarques
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Qu'est-ce qui est acquis ?
Étendue des prestations
La durée du contrat est fixée à 1 an à compter du 14/03/2027. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans. Le montant maximum de commandes est de 50 000 euro(s) HT ANNUEL pour chaque période, soit un maximum de 200 000 euro(s) HT sur 4 ans (durée maximum du contrat)
Données clés
- Statut
- Ouvert, délai 15.12.2026, 12:00
- Avis
- Avis de marché26-109734Publié au BOAMP: 12.11.2026
- Type d'avis
- Marché entre 90 000 euros et les seuils européens
- Type de marché
- Service
- Procédure
- Procédure ouverte
- CPV
- 60100000 – Services de transport routier
- Descripteurs du BOAMP
- Transport
- Lieu d'exécution
- Jura, Région Franche-Comté, France
- Adjudicateur
- Ville de Dole, Dole, France
- Champ des accords (AMP de l'OMC)
- Non, l'AMP ne s'applique pas sous les seuils européens
Source BOAMP
Source : BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), Direction de l'information légale et administrative (DILA), France, sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 12.11.2026. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis publié au BOAMP fait foi.
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