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Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre-expert et de topographie

Service d'achat
Ville de Valserhône
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En bref

Délai
10.12.2026, 12:00encore 29 jours
Lieu
Ain, France
Type
Service
Procédure
Procédure adaptée

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Appréciation de TEXFY : Risques et remarques

Les indications de la publication ne montrent pas de risque particulier. Les documents peuvent en contenir d'autres.

Appréciation de TEXFY : selon des règles fixes, sans IA. Toutes les autres indications proviennent de l'avis publié au BOAMP.

Repris du BOAMP : 10.11.2026, 22:58

Qu'est-ce qui est acquis ?

Étendue des prestations

Prestations de Géomètre-Expert Ce lot comprend notamment des levés topographiques, plans de récolement, implantations, relevés de réseaux, plans fonciers, études topographiques diverses Prestations de Bornage-Arpentage Ce lot comprend notamment des bornages amiables, délimitations foncières, documents modificatifs du parcellaire cadastral, divisions parcellaires, arpentages et documents associés

Données clés

Statut
Ouvert, délai 10.12.2026, 12:00
Avis
Avis de marché26-109311Publié au BOAMP: 10.11.2026
Type d'avis
Marché inférieur à 90 000 euros (procédure adaptée, MAPA)
Type de marché
Service
Procédure
Procédure adaptée
Descripteurs du BOAMP
Topographie
Lieu d'exécution
Ain, Région Rhône-Alpes, France
Adjudicateur
Ville de Valserhône, Valserhône, France
Champ des accords (AMP de l'OMC)
Non, l'AMP ne s'applique pas sous les seuils européens

TEXFY reprend les rectificatifs et les annulations du BOAMP : un délai reporté, dans la mesure où le rectificatif l'indique, et l'abandon. Seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

Source BOAMP

Source : BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), Direction de l'information légale et administrative (DILA), France, sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 10.11.2026. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

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