Service · Mensuration
Services topographiques – Mission d’Etudes géomètre sur le Campus Pont de Bois à Villeneuve d’Ascq.
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Villeneuve d'Ascq, FranceUniversité de LillePublié le 09.10.2026Procédure ouverte
Ouvert · encore 5 jours
- Service
Services de levés dimensionnels – Accord-cadre de prestations de géomètre-expert liées à l'exercice des compétences de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne
- Service d'achat
- Saint-Etienne Métropole
En bref
- 16.11.2026, 12:00encore 5 jours
- Saint Etienne, France
- Service
- Procédure ouverte
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Qu'est-ce qui est acquis ?
Étendue des prestations
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent contrat concerne des prestations de géomètre-expert liées à l'exercice des compétences de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne. Ces prestations consistent à fournir les éléments nécessaires pour mener à bien les actions foncières suivantes, sur les domaines publics et privés des deux entités : cessions, acquisitions, régularisations, et établissements de servitude
Données clés
- Statut
- Ouvert, délai 16.11.2026, 12:00
- Avis
- Avis de marché707553-2026
- Type de marché
- Service
- Procédure
- Procédure ouverte
- CPV
- 71353200 – Services de levés dimensionnels
- Lieu d'exécution
- Saint Etienne, Région Rhône-Alpes, France
- Adjudicateur
- Saint-Etienne Métropole, Saint Etienne, France
- Champ des accords (AMP de l'OMC)
- Oui, au moins un lot : ouvert aux soumissionnaires de Suisse et des autres États parties à l'AMP
Source TED
Source : TED – Tenders Electronic Daily, Office des publications de l'UE. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis sur TED fait foi.
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