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Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de la Cluse et Mijoux.

Service d'achat
Commune de La Cluse et Mijoux
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En bref

Délai
30.11.2026, 16:30encore 17 jours
Lieu
Doubs, France
Procédure
Procédure ouverte

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Appréciation de TEXFY : selon des règles fixes, sans IA. Toutes les autres indications proviennent de l'avis publié au BOAMP.

Repris du BOAMP : 08.11.2026, 20:36

Qu'est-ce qui est acquis ?

Étendue des prestations

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE LA CLUSE ET MIJOUX. Lot n° 1 Description du lot n° 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies au cahier des clauses particulières. Lot n° 2 Description du lot n° 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies au cahier des clauses techniques particulières. Lot n° 3 Description du lot n° 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies au cahier des clauses techniques particulières. Lot n° 4 Description du lot n° 4 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques »

Données clés

Statut
Ouvert, délai 30.11.2026, 16:30
Avis
Avis de marché26-104638Publié au BOAMP: 27.10.2026
Type d'avis
Marché entre 90 000 euros et les seuils européens
Type de marché
Service
Procédure
Procédure ouverte
CPV
66510000 – Services d'assurance66515200 – Services d'assurance de biens66516000 – Services d'assurance responsabilité civile66514110 – Services d'assurance de véhicules à moteur66513100 – Services d'assurance défense et recoursDésignations CPV : © Union européenne, Office des publications (CPV 2008).
Descripteurs du BOAMP
Assurance
Lieu d'exécution
Doubs, Région Franche-Comté, France
Adjudicateur
Commune de La Cluse et Mijoux, La Cluse et Mijoux, France
Champ des accords (AMP de l'OMC)
Non, l'AMP ne s'applique pas sous les seuils européens

TEXFY reprend les rectificatifs et les annulations du BOAMP : un délai reporté, dans la mesure où le rectificatif l'indique, et l'abandon. Seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

Source BOAMP

Source : BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), Direction de l'information légale et administrative (DILA), France, sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 08.11.2026. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

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