Services d'assurance – La présente consultation concerne les différents contrats d'assurance pour le compte de la Communauté de communes Val'Eyrieux
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Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE LA CLUSE ET MIJOUX. Lot n° 1 Description du lot n° 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies au cahier des clauses particulières. Lot n° 2 Description du lot n° 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies au cahier des clauses techniques particulières. Lot n° 3 Description du lot n° 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies au cahier des clauses techniques particulières. Lot n° 4 Description du lot n° 4 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Source : BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), Direction de l'information légale et administrative (DILA), France, sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 08.11.2026. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis publié au BOAMP fait foi.
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