Régularisation partielle INF 200509 et 200511 - aménagement de cheminements, installation d'une piscine, extension d'une terrasse, création d'un…
- Canton Genève
Indications
- Lieu
- Canton Genève
- Procédure
- Demande définitive
- État
- En instruction
- Publiée
- 30.06.2026
- Numéro de dossier
- DD 346444/1
- Source
- SITG Genève – Autorisations de construire
Projet
Régularisation partielle INF 200509 et 200511 - aménagement de cheminements, installation d'une piscine, extension d'une terrasse, création d'un couvert
Source : Portail des données SITG (État de Genève), téléchargé et/ou extrait en date du 11.11.2026.
Sélection et présentation des champs par TEXFY (compilation selon la condition 5.3.2 du SITG).
La réutilisation de ces données est soumise aux conditions d'utilisation du Portail des données SITG (condition 5.5.1).
Les indications proviennent d'une source externe (SITG Genève – Autorisations de construire) et ne sont pas une publication officielle de cette plateforme. Seule la publication originale fait foi.
Dossier du canton(SITG Genève – Autorisations de construire, s'ouvre dans un nouvel onglet)Jeu de données de la source(SITG Genève – Autorisations de construire, s'ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'utilisation(SITG Genève – Autorisations de construire, s'ouvre dans un nouvel onglet)