Acquisition de moyens d'enseignement pour la discipline "Éthique et cultures religieuses"

La Direction des achats et de la logistique du canton de Vaud (DAL) est rattachée à la Direction

générale des immeubles et du patrimoine (DGIP). Elle a pour mission d'assurer l'achat de biens et

de services en faveur de l'ensemble de l'Administration cantonale vaudoise (ACV).

En conséquence, l'ensemble de la procédure est soumis au droit cantonal vaudois selon le point

5.1 du présent document.

Dans le cadre de servir l’Administration cantonale vaudoise, la DAL organise le présent appel

d’offres pour acquérir des moyens d’enseignement pour la discipline « Ethique et cultures

religieuses » définis dans cet appel d’offres.

La quantité annuelle estimée dans le cadre du présent marché est d’environ 39’000 exemplaires.

Ces volumes sont donnés à titre indicatif et ne présentent aucun engagement contractuel de la part de l’acheteur.

Les soumissionnaires doivent prendre cette possibilité de variation en considération.

Pour les futurs moyens qui seront édités durant la période de couverture de l’appel d’offres, les mêmes rabais que ceux offerts dans le présent marché devront être appliqués.

Le marché d’approvisionnement des moyens d’enseignement « Ethique et cultures religieuses »

se traite sur toute l’année. Les besoins des services de l’ACV sont centralisés auprès de la DAL.

Les articles seront livrés aux entrepôts de la DAL sans frais supplémentaires.

Le fournisseur livrera au fur et à mesure des commandes, selon les éléments du cahier des

charges, ainsi que sur la base des offres. Le marché spécifique est maintenu pour la durée

contractuelle de 4 ans, hors décision de suspension budgétaire, avec possibilité de prolongation

d’une année.

Une révision annuelle permet au soumissionnaire ayant remporté le marché ainsi

qu’à l’adjudicateur d’évaluer le vécu et d’y apporter des adaptations mineures.