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étude de valorisation agricole ou de filière d'élimination et travaux de curage et d'évacuation des boues et des sables de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Br

Service d'achat
Charlieu-Belmont Communauté
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En bref

Délai
24.11.2026, 17:00encore 13 jours
Lieu
Briennon, France
Type
Service
Procédure
Procédure ouverte

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Appréciation de TEXFY : Risques et remarques

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Appréciation de TEXFY : selon des règles fixes, sans IA. Toutes les autres indications proviennent de l'avis publié au BOAMP.

Repris du BOAMP : 10.11.2026, 22:58

Qu'est-ce qui est acquis ?

Étendue des prestations

Tranche ferme : Étude préliminaire Phase 1 : Etude préalable de faisabilité de la valorisation agricole ; Phase 2 : Modalités de valorisation et/ou d'élimination ; Tranche optionnelle : Curage des filtres du second étage Si la valorisation est possible, curage et épandage des boues puis remplacement des 20 premiers centimètres de sable du 2ème étage (TO1). Si la valorisation est impossible, curage, transport, élimination des boues suivant la filière choisie en concertation avec le maître d'ouvrage puis remplacement des 20 premiers centimètres de sable du 2ème étage (TO2). Reprise de la cloison de séparation du 2ème étage

Données clés

Statut
Ouvert, délai 24.11.2026, 17:00
Avis
Avis de marché26-106597Publié au BOAMP: 03.11.2026
Type d'avis
Marché entre 90 000 euros et les seuils européens
Type de marché
Service
Procédure
Procédure ouverte
CPV
90513600 – Services d'élimination des bouesDésignations CPV : © Union européenne, Office des publications (CPV 2008).
Descripteurs du BOAMP
Curage, Station d'épuration (travaux), Assainissement, Etude
Lieu d'exécution
Briennon, Région Rhône-Alpes, France
Adjudicateur
Charlieu-Belmont Communauté, Charlieu, France
Champ des accords (AMP de l'OMC)
Non, l'AMP ne s'applique pas sous les seuils européens

TEXFY reprend les rectificatifs et les annulations du BOAMP : un délai reporté, dans la mesure où le rectificatif l'indique, et l'abandon. Seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

Source BOAMP

Source : BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), Direction de l'information légale et administrative (DILA), France, sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 10.11.2026. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

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