Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de l'installation de maturation et d'élaboration des mâchefers TRIVALFER-.
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La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché de maîtrise d'oeuvre comprend les éléments de mission ESQ/ AVP / PRO-DCE / AMT / VISA / DET /AOR ainsi que les missions OPC et PC conformément aux dispositions des articles R2431-1 et suivants du Code de la commande publique. Le montant prévisionnel des travaux est estimé à 1 100 000 euro(s) HT (en valeur Mois M0 du marché de maitrise d'oeuvre). Le présent marché entre en vigueur à compter de sa date de notification. La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 9 mois d'études + 10 mois de travaux y compris la période de préparation + l'année de Garantie de Parfait Achèvement
Source : BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), Direction de l'information légale et administrative (DILA), France, sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 12.11.2026. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis publié au BOAMP fait foi.
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