Rd 538 et Rd 101 à Alixan - Aménagement d'un carrefour à feux
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Ville de Divonne-les-Bains assure la gestion de son patrimoine routier et de ses espaces publics dans un objectif de sécurité, de pérennité des ouvrages et de qualité du cadre de vie. Afin de répondre aux besoins récurrents des services et d'assurer la continuité des interventions sur le domaine public communal, la Ville a recours à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande 01 : Entretien de la voirie communale. Entretien de la voirie communale 02 : Aménagement de la voirie communale. Aménagement de la voirie communale
Source : BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), Direction de l'information légale et administrative (DILA), France, sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 08.11.2026. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis publié au BOAMP fait foi.
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