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Ouvert · encore 23 jours
  • Construction et montage

Travaux d'entretien et d'aménagement de la voirie communale

Service d'achat
Commune de Divonne-les-Bains
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En bref

Délai
04.12.2026, 10:00encore 23 jours
Lieu
Divonne-les-bains, France
Type
Construction et montage
Procédure
Procédure ouverte

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Appréciation de TEXFY : selon des règles fixes, sans IA. Toutes les autres indications proviennent de l'avis publié au BOAMP.

Repris du BOAMP : 08.11.2026, 20:36

Qu'est-ce qui est acquis ?

Étendue des prestations

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Ville de Divonne-les-Bains assure la gestion de son patrimoine routier et de ses espaces publics dans un objectif de sécurité, de pérennité des ouvrages et de qualité du cadre de vie. Afin de répondre aux besoins récurrents des services et d'assurer la continuité des interventions sur le domaine public communal, la Ville a recours à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande 01 : Entretien de la voirie communale. Entretien de la voirie communale 02 : Aménagement de la voirie communale. Aménagement de la voirie communale

Données clés

Statut
Ouvert, délai 04.12.2026, 10:00
Avis
Avis de marché26-107847Publié au BOAMP: 05.11.2026
Type d'avis
Marché entre 90 000 euros et les seuils européens
Type de marché
Construction et montage
Procédure
Procédure ouverte
CPV
45233141 – Travaux d'entretien routier45233000 – Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routesDésignations CPV : © Union européenne, Office des publications (CPV 2008).
Descripteurs du BOAMP
Voirie
Lieu d'exécution
Divonne-les-bains, Région Rhône-Alpes, France
Adjudicateur
Commune de Divonne-les-Bains, Divonne les Bains, France
Champ des accords (AMP de l'OMC)
Non, l'AMP ne s'applique pas sous les seuils européens

TEXFY reprend les rectificatifs et les annulations du BOAMP : un délai reporté, dans la mesure où le rectificatif l'indique, et l'abandon. Seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

Source BOAMP

Source : BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), Direction de l'information légale et administrative (DILA), France, sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 08.11.2026. Ce n'est pas une publication officielle ; seul l'avis publié au BOAMP fait foi.

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